French teacher Bordeaux est le site de la micro-entreprise « DUBOIS ANAIS EI ».
Cette micro-entreprise vend des prestations de services et plus spécifiquement des cours de langue en Français Langue Etrangère. Le prix initial des cours est mentionné sur le site et discuté avec l’étudiant avant le début des cours. Toutes les informations relatives au prix et à la fréquence des cours sont échangées par email.
Pour le calcul du prix de la leçon, est pris en compte : la demande de cours (standard ou spécifique), le nombre de participants, le temps de préparation, les documents à fournir et le lieu du cours. Le tarif n’est pas soumis à la TVA (TVA non applicable, art. 293-B du CGI).
Si l’étudiant a des demandes spécifiques qui impliquent un surcoût tel que la visite d’un musée payant ou autres, les frais engendrés seront aussi à la charge de l’étudiant.
Le paiement peut se régler à la fin du mois après envoi de la facture ou après chaque cours à la convenance de l’étudiant. Ce point est aussi discuté avant le début des leçons. Il est possible de régler par virement bancaire, Paypal ou espèces.
Pour la facture mensuelle un délais de 7 jours ouvrés est accordé pour le paiement, après quoi il sera appliqué une pénalité de retard de 10% du prix total de la facture.
À tout moment l’étudiant ou le professeur peut décider de l’arrêt des cours si la prestation ne satisfait pas ces derniers.
En cas d’annulation de cours, il est nécessaire de prévenir 24h avant, sinon le cours sera compté et dû.
Il est interdit de transmettre ou de publier ou vendre le matériel confié par le professeur sans son autorisation.
